Chef d'entreprise
Nous cultivons la relation avec le dirigeant d’entreprise au sens large. Dans les PME et parmi des ETI majeures dans tous le secteurs du tissus économique français, le dirigeant ou les dirigeants sont également les associés principaux - voire majoritaires- de l’entreprise qu’ils dirigent.
Quand nous évoquons le dirigeant, nous avons à l’esprit, à la fois celui qui dirige l’entreprise - les questions de sa responsabilité, de son statut social, de sa fiscalité surgissent immédiatement – et celui qui détient, qui engage son argent, et les questions de la protection du patrimoine, de l’optimisation, et de la transmission de celui-ci interviennent naturellement à la suite.
1. Dirigeant d’entreprise : statut et responsabilité
2. Dirigeant d’entreprise : protection, organisation et transmission du patrimoine
1.Dirigeant d’entreprise : statut et responsabilité
Statut sociaux et fiscaux du dirigeant d’entreprise
Au moment de la constitution d’une société ou de la création d’une entreprise, nous traiterons avec attention le statut de son dirigeant.
Le choix de la forme sociale aura un impact direct tout d’abord sur le statut de son dirigeant, voire dans certains cas sur son niveau de prise de risque. Ces questions sont immédiatement traitées et évoquées lors des premiers échanges touchant à la constitution de la société.
Du gérant de SARL au Président directeur général d’une SA en passant par le gérant d’une SNC d’un président de SAS, les statuts sociaux, tout d’abord, divergeront. De surcroît le statut fiscal et le traitement fiscal des rémunérations seront différents.
Des jeux d’optimisation de la construction de la rémunération seront parfois possible dans certaines sociétés et impossible ou moins efficients dans d’autres.
C’est l’ensemble de ces sujets qui seront évoqués et traités en concertation avec les experts de notre cabinet dés l’ébauche de votre projet.
Responsabilité des dirigeants d’entreprise
Une des questions souvent évoquées par les créateurs d’entreprise est le niveau de leur responsabilité dans la conduite de leur projet.
Le plus souvent derrière la question de la responsabilité, le dirigeant s’interroge en réalité sur le risque que son statut fait courir sur son patrimoine propre ou familiale.
Ces questions sont, selon nous, globalement assez différentes, sauf dans de très rares cas où les fautes commises dans le cadre de l’exercice d’un mandat pourront avoir un effet sur le patrimoine propre du dirigeant.
Plus souvent et plus directement, les questions de la responsabilité du dirigeant porteront sur les risques que l’exercice de la direction de son entreprise peut lui faire courir à l’égard des tiers sur un plan civil, voire pénal ; son niveau de responsabilité à l’égard des salariés et des différents partenaires de l’entreprise, ainsi que sa responsabilité à l’égard des associés.
Toutes ces questions sont bien évidemment traitées pour rassurer, guider et éclairer nos clients au moment du lancement de leur projet.
2.Dirigeant d’entreprise : protection, organisation et transmission du patrimoine
Dirigeant protection et organisation du patrimoine
Comme nous l’évoquions ci-dessus, le statut du dirigeant dans la PME, voire dans de belles ETI, se confond souvent avec celui de l'associé majoritaire ou principal.
Dès lors, l'accompagnement de notre cabinet s'inscrit également dans une analyse de cette situation, souvent l'entreprise représentant l'élément principal voire essentiel du patrimoine du dirigeant .
Aussi, lors de la constitution ou de l'évolution de toute structure sociale soumise à l'examen ou à l'assistance de notre cabinet, nous aurons à l'esprit, de recommander toute mesure protectrice du patrimoine des dirigeants d'entreprise qui nous font confiance .
En effet, les choix de structures ou le choix de certains montages auront une incidence directe sur le niveau d'exposition du patrimoine du dirigeant dans le cadre de la gestion de son entreprise. Il nous appartient de les rassurer et d'évaluer au mieux le niveau de risques qui leur paraît acceptable dans la gestion de leur projet.
Transmission du patrimoine
Dans le même esprit d'assistance des dirigeants, associés principaux des structures dont nous assurons le suivi, nous avons à cœur de mettre en place les structurations propres à organiser au mieux la transmission de leur patrimoine, notamment professionnel .
Qu’une telle transmission s'opère à titre onéreux à destination d'un tiers ou une transmission à titre gratuit de l'entreprise ou des titres de société encadrant l'activité dans un cadre familial.
C’est l'alchimie subtile à laquelle notre cabinet se livre pour délivrer le meilleur conseil aux dirigeants, créateurs, fondateurs d'entreprises pour les accompagner sur le moyen ou le long terme en favorisant la protection de leurs intérêts .